En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://pharmaciedelapepiniere-belfort.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire

Raison Social : Pharmacie DE LA PEPINIERE
Adresse postale : 2 RUE EDMOND MIELLET 90000 BELFORT
N° de téléphone : 03 84 28 07 79
Immatriculée au Registre du Commerce BELFORT sous le SIRET 44432312500013
N° TVA-IC : FR 43 444 323 125
Capital Social : 61000 €
Code APE : 4773Z Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé
Représentée par JEAN CORDONNIER – Docteur en Pharmacie, inscrit à l’Ordre National des Pharmaciens
N° RPPS : 10001292498
N° Licence : 902000975
FINESS : 444323125
Règles professionnelles applicables : Articles L. 4221-1  à L. 4221-20 et  R 4235-1 à R 4235-77 du Code de la Santé Publique et le Code de Déontologie pharmaceutique.
Nom et adresse de l’ARS territorialement compétente : ARS Bourgogne-Franche-Comté – Immeuble Le Diapason, 2 place des Savoirs 21000 Dijon